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Cadre de référence du CTS dans une démarche de démocratie en santé

Un document de référence pour mieux comprendre le rôle du CTS dans la démocratie en santé.

Publié le 10 septembre 2026

Ce document présente les fondements du Conseil territorial de santé dans une logique de démocratie en santé. Il apporte des repères sur la santé publique, les déterminants de santé et les inégalités sociales et territoriales, et invite à réfléchir à la place du CTS dans l’action publique locale. Une réflexion qui met en lumière l’importance d’une approche territoriale, transversale et participative des enjeux de santé.

Cadre de référence fondamental d'un CTS dans une logique de démocratie en santé (CTS94)